|
|
INFORMATIONS LEGALES
Ce site web est la propriété
de l'ISMC (INSTITUT SUPÉRIEUR MARSEILLE CADENELLE)
dont le siège social est 134 Boulevard des Libérateurs
- 13012 MARSEILLE - FRANCE.
Il a été réalisé par la Société
Transversales pour sa partie technique et Aksa
Graphisme pour sa partie visuelle.
La structure générale, ainsi que les textes,
images animées ou non et tous les éléments
composant ce site web, sont la propriété de
l'ISMC.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site sans
autorisation expresse et préalable de l'ISMC est
interdite.
Toute représentation ou reproduction de ce site ou
de son contenu par quelque procédé que se
soit constituerait un acte de contrefaçon sanctionné
par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues
en cas de violation de la loi n° 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux
libertés.
Le site web "ismcadenelle.com" est indépendant
de tout autre site ou des ressources de l'Internet avec
lequel il est relié ou lié par un hyperlien
ou un procédé technique de même nature.
Dans ces conditions, les liens hypertextes mis en place
dans le cadre du présent site web en direction d'autres
ressources présentes sur le réseau Internet,
ne sauraient engager la responsabilité de l'ISMC.
En aucun cas, l'ISMC ne pourra être tenu responsable
:
- des éditions et du contenu des documents figurant
sur ces sites web ;
- de l'utilisation de marques, logos et autres signes distinctifs
des sites web reproduits à l'issue de l'activation
de l'hyperlien ;
- de l'intégrité et de l'intégralité
des informations fournies par ces autres sites web.
Les utilisateurs et visiteurs du site "ismcadenelle.com"
sont tenus, dans le cadre de l'utilisation du site, de respecter
les lois et règlements en vigueur, s'abstenant notamment
de toute utilisation à but illicite, diffamatoire
et/ou malveillante en direction des destinataires, de toute
entrave du site, de toute introduction frauduleuse de données
et de toute modification ou suppression de données
qui y sont enregistrées, de tels agissements étant
pénalement sanctionnés par les dispositions
de la loi du 5 janvier 1988. Ils doivent en outre faire
un usage de ce site conforme à sa destination.
Les utilisateurs et visiteurs s'engagent à respecter
les dispositions de la loi Informatique et libertés,
dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations
nominatives dont ils pourraient avoir connaissance, de toute
collecte déloyale, de tout détournement et,
d'une manière générale, de tout acte
susceptible de porter atteinte à la vie privée
ou à la considération des personnes.
Tout traitement automatisé de données nominatives
doit faire l'objet des formalités préalables
auprès de la Commission Nationale de l'Informatique
et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs sont informés
de ce que les données figurant sur ce site web sont
fournies par l'ISMC à titre purement informationnel. |
|
|